Introduction

Les documents (" Documents ") présents sur les sites Internet de PCTV Systems sont fournis par PCTV Systems et ne peuvent être utilisés qu'à titre informatif. En téléchargeant un quelconque Document présent sur l'un des sites de PCTV Systems, vous acceptez les conditions et dispositions exposées dans cette note juridique. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas ce site, et ne téléchargez aucun des documents qui s'y trouvent.

INFORMATIONS SUR LES MARQUES DÉPOSÉES

PCTV™, PCTV Systems®, DistanTV™ ,le logo “PCTV” sont des marques de commerce de PCTV Systems, déposées aux Etats-Unis et dans d'autres pays.

Les autres produits ou noms de services ou logos de PCTV Systems mentionnés sur le site web de PCTV Systems sont soit des marques de commerce soit des marques déposées de PCTV Systems. L'absence d'un nom de produit ou de service ou d'un logo dans cette liste ne constitue en aucun cas un abandon de la marque de commerce de PCTV Systems ou de tous autres droits de propriété intellectuelle relatifs à ce nom ou logo.

Tous les autres noms de produits ou sociétés mentionnés sur le site Internet PCTV Systems sont susceptibles d'être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

PROPRIÉTÉ DES DOCUMENTS

Les informations présentes sur ce site sont protégées par droits d'auteurs et ne doivent en aucun cas être diffusées, modifiées, reproduites intégralement ou partiellement sans l'autorisation écrite préalable de PCTV Systems. Les images présentes sur ce site ne doivent pas être reproduites sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de PCTV Systems.

*Les informations présentes sur ce site Internet peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Copyright (c) 2009 PCTV Systems. Tous droits réservés. PCTV Systems, Frankfurter Str. 3c, 38122 Braunschweig, L'Allemagne.

INFORMATIONS SUR LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION
 

LOGICIELS

L'utilisation des logiciels de ce site est soumise aux conditions de licence logicielle présentées dans une Licence logicielle PCTV Systems. Le contrat de licence logiciel peut être consulté à chaque fois qu'un logiciel est téléchargé sur le site.
Documentation
Par les présentes, toute personne est autorisée à : a) stocker la documentation sur un seul ordinateur à son seul usage personnel, et b) imprimer des copies de la documentation pour son utilisation personnelle, à condition que cette documentation contienne l'avis de droits d'auteurs de PCTV System.

SOCIÉTÉS ET PRODUITS DE TIERS

Les mentions de produits, sociétés et sites Internet de tiers sur le site Internet PCTV Systems ne sont faites qu'à titre informatif, et ne constituent ni une caution ni une recommandation.

PCTV Systems décline toute responsabilité quant à la sélection, aux performances ou à l'utilisation de ces produits ou fournisseurs. PCTV Systems fournit ces informations à la seule fin d'aider ses utilisateurs. PCTV Systems n'a testé aucun des logiciels contenus sur ces sites, et ne fait aucune déclaration relative à la qualité, la sécurité ou la pertinence de l'un quelconque de ces logiciels. Il existe des risques inhérents à l'utilisation d'un quelconque logiciel trouvé sur Internet, et PCTV Systems décline toute responsabilité quant aux performances d'utilisation de ces produits. Assurez-vous de comprendre entièrement les risques associés avant de télécharger un quelconque logiciel sur Internet. Tous les produits de tiers doivent être commandés directement auprès du fournisseur, et toutes les licences et garanties seront établies, le cas échéant, entre vous-même et le fournisseur.

LIENS VERS D'AUTRES SITES INTERNET

PCTV Systems ne fait aucune déclaration relative au contenu d'un quelconque autre site Internet auquel vous pourriez accéder à partir du site Internet de PCTV Systems. Lorsque vous accédez à un site Internet n'appartenant pas à PCTV Systems, veuillez comprendre que ce site est indépendant de PCTV Systems et que PCTV Systems ne peut exercer aucun contrôle sur le contenu de ce site. Un lien vers un site Internet n'appartenant pas à PCTV Systems ne signifie pas que PCTV Systems apporte sa caution ou accepte une quelconque responsabilité vis-à-vis du contenu ou de l'utilisation de ce site.

PIRATAGE DE LOGICIELS

Aux États-Unis et dans de nombreux autres pays, les lois sur les droits d'auteur prévoient des amendes et des sanctions pénales sévères en cas de reproduction ou diffusion non autorisée de documents protégés par droits d'auteur. Les documents protégés par droits d'auteurs englobent, sans s'y limiter, les programmes informatiques et les fichiers sonores, images et textes qui les accompagnent. En vertu du droit américain, une violation de ces droits pourrait entraîner des dommages et intérêts civils allant jusqu'à 100 000 dollars et/ou une sanction pénale allant jusqu'à cinq ans de prison et/ou une amende de 250 000 dollars.

Pour plus d'informations, veuillez contacter la Software Publishers Association (http://www.siia.net) au +1. 202-452-1600 ou consulter le site Internet de l'association pour obtenir les numéros d'appel internationaux.

RETOUR D'INFORMATIONS

Toutes les informations que vous communiquerez à ce site seront considérées comme non confidentielles. PCTV Systems sera libre d'utiliser ces informations librement.

GARANTIES ET DÉNI DE RESPONSABILITÉ

PCTV Systems se donne pour objectif que les informations et données contenues sur le site Internet de PCTV Systems soient précises et fiables. Toutefois, étant donné que les informations et données ont été compilées par PCTV Systems à partir de sources diverses, elles sont fournies " en l'état ". PCTV SYSTEMS DÉCLINE EXPRÉSSEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AUX GARANTIES ET/OU CONDITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, RELATIVES À UN QUELCONQUE PROBLÈME ASSOCIÉ OU RELATIF AU SITE INTERNET DE PCTV SYSTEMS, NOTAMMENT, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS DE COMMERCIALISATION OU LE NIVEAU DE QUALITÉ ET L'ADÉQUATION À UNE UTILISATION DONNÉE ET L'ABSENCE DE CONTREFAÇON.

PCTV Systems fournit un accès aux données internationales de PCTV Systems, et, de ce fait, les pages peuvent contenir des mentions ou des renvois à des produits, programmes et services PCTV Systems qui ne sont pas annoncés dans votre pays. Ces mentions n'impliquent en aucun cas que PCTV Systems compte annoncer le lancement de ces produits, programmes ou services dans votre pays.